Les conditions suivantes s´appliquent à des transactions commerciaux avec nos clients, qui sont des marchants dans le sense de HGB, aux personnes juridiques du droit publique et aux régies de droit publique.

Le livraison, la prestation et les offres s´effectuent seulement dû à ces conditions.
Ces conditions sont valable pour toutes les relations d´affaires futures, même si elles n´en sont pas convenues explicitement encore une fois. Avec la réception de la marchandise ou le service le plus tard, ces conditions sont acceptées. Des confirmations contraires d´une commande du client sous référence à ces conditions sont contredites avec ces conditions. Cela s´applique aussi pour le cas, que le client a écrit une modèle d´écriture certaine pour la contradiction.
Les dérogations des ces conditions d´affaires sont seulement en vigueur si nous les avons confirmées par écrit.

§ 2 Les offres

Nos offres sont sans engagement et indicatives. Les échantillons et les prospectus ne servent qu´à d´exemples de la manière de voir.
En conséquence les dessins, les illustrations, les dimensions, les poids et les autres données de la performance dans nos documents de vente sont seulement obligeants si ils sont convenus par écrit expressément. Nous nous réservons le droit de l´ajustement de nos produits à une normalisation dans l´avenir.
La référence au standard DIN n´est que une description, pas l´assurance des attributs.

§ 3 Les prix

Nos offres sont sans engagement et indicatives, sinon des prix fixes sont indiqués expressément. Les prix indiqués se comprennent départ d´usine sans emballage et sans transport ainsi que hors da taxe valeur ajoutée. Seulement les prix indiqués dans nos confirmations sont déterminants,en ajoutant la taxe sur le chiffre d´affaires légale.
Les prix confirmés pour une commande ne sont pas du tout obligatoire pour des commandes suivantes des articles similaires.

§ 4 Les livraisons

Les livraisons ou les délais, qui sont convenus fermement ou non contractuels, on besoin de la forme écrite. Les délais commencent avec la date du jour de la stipulation écrite. En cas que des autres détails ne sont pas encore convenus, qui selon avis d´une des deux contractants doivent être réglementés, les délais ne commencent qu´avant tous les détails sont absoluement clarifiés.
Le respect du délai suppose l´accomplissement des obligations contractuelles du client.

Nous ne sommes pas responsable pour les retards des délais et des prestations en raison de la force majeure et des événements, qui nous compliquent essentiellement la prestation ou même les font impossible (entre eux sont par exemple des grèves, des lock-outs, des mises en ordre administratives etc.) même si cela apparaît chez nos fournisseurs ou ses fournisseurs, même si les délais et les livraisons sont convenus fermement. Cela nous autorise à éloigner le délai respectivement la prestation pour le temps de l´empêchement plus une période convenable ou même résilier le contract pas maintenant réalisé partiellement ou totalement .

Si l´empêchement dure plus que 2 mois, le client est autorisé, après un délai supplémantaire convenable, à résilier la partie du contract pas encore réalisée. Si le délai s´éloigne ou nous nous débarrassons de nos obligations, le client ne peut pas réclamer des revendications d´indemnité.

Nous sommes seulement autorisés à référer aux circonstances nommées dans les paragraphes  3 et 4, si nous informons immédiatement le client de la survenance de ces faits.
Les délais confirmés sont des dates de départ.

Les livraisons des quantités exédentaire ou insuffisantes jusqu´à 10% pour les pièces standard respectivement 20% pour les pièces spéciaux selon dessin, sont convenus comme l´accomplissement contractuel.
Concernant des contracts avec des livraisons continuelles, les quantités et les délais pour ces appels doivent nous être communiqués à la commande. Nous sommes autorisés à produire la quantité totale de la commande, selon notre planning de la production, à une date convenable de la période de livraison, à moins que, on a convenu expressément des autres conventions. Quand la quantité totale a été produite des modifications ultérieures de la marchandise ne sont plus possible.
Si la quantité commandée n´est pas achetée dans la période d´appel, nous sommes autorisés à demander la reception et le paiement de toute la quantité totale restante. Le client est en retard de la reception de la quantité restante non-achetée après l´écoulement du délai d´appel.
En cas qu´une période d´appel n´est pas définie, nous sommes autorisés à impartir un délai pour un autre appel, quand le client n´a pas défini un appel dans une période habituelle et après l`écoulement de ce délai sans achat, nous sommes autorisés à la reception et au paiement de toute la quantité restante.

Le client doit endosser la responsabilité pour que nous ne violons pas les droits de protection d´autrui quand nous produisons des produits selon son dessin. En cas que des revendications d´autrui sont élevées contre des livraisons de ces articles, le client nous garantit contre cettes revendications. Des procédures pour écarter cettes revendications sont seulement menées, quand le client nous engage à le mener et s´oblige à supporter le coût. En ce cas nous sommes autorisés à réclamer un dépôt de garantie pour les frais de la procédure.
Des dessins et des documents cédés au client, ainsi que des prestations constructives des pièces de pressage et d´estampage fournies par nous peuvent seulement être utilisées pour le sens convenu. Il lui est interdit de les rendre accessible d´autrui sans autorisation par nous ou de les faire l´objet d´une publication.

§ 7 Les conditions de paiement

Sinon convenu autrement, nos factures sont payables dans 10 jours avec un escompte de 2% ou dans 30 jours sans escompte.
Nous sommes autorisés, malgré des conditions différantes du client, à créditer les paiements du client premièrement à ses dettes. En cas qu´il existe déjà du coût, nous sommes autorisés à créditer premièrement au coût, alors à intérêts et finalement à la revendication pricipale.

Un paiement s´effectué seulement si nous pouvons disposer du montant.
En cas que le paiement est effectué par des papiers, dont nous réservons le droit de les accepter isolément, le paiement est seulement effectué quand les papiers sont indossés.
En cas que le client est en retard, nous sommes autorisés à élever des taux d´interêts depuis ce moment d´un taux raisonnable comme appliqué habituellement par des banques d´affaires pour un crédit en compte courant y ajouté l´impôt sur le chiffre d´affaires. Le taux est diminué quand le client nous en justifie un chargement reduit.

Si le client ne remplit pas ses obligations financières, notamment n´encaisse pas un cheque ou cesse ses paiements, ou des autres circonstances nous deviennent connues qui remettent en cause la solvabilité du client, nous sommes autorisés à mettre à échéance les dettes restantes même dans un cas où nous avons acceptés des cheques ou des traites. En ce cas nous sommes autorisés en outre à demander un paiement d´avance.

Le client est seulement autorisé à la compensation, à la rétention ou au amoindrissement, même si il invoque des tares ou des contre-demandes, quand ces contre-demandes sont constatées définitivement ou quand elles sont incontestables.

§ 8 Le transfert d´expédition et des risques

Les risques sont transférées au client au moment que l´envoi livré á la personne qui exécute le transport ou qu´il a quitté nos dépôts pour faire l´expédition. Si l´expédition est impossible sans notre responsabilité, les risques sont transférées au client avec l´avis de la mise à disposition pour l´expédition. Nous nous réservons le droit de la choix de la mode d´expédition. En cas des dommages pendant le transport le transporteur doit émettre un certificat du dommage juridiquement obligatoire.

§ 9 L´emballage

La marchandise est emballée usuellement dans la branche et est chargée au prix coûtant.

§ 10 La garantie les dommages-intérêts

Nous garantissons pour les produits livrés par nous selon les stipulations suivantes, qui contiennent les règles définitives et qui excluent des autres revendications de la garantie ainsi que des revendications supplémentaires de quelconque manière, par example résidantes dans le contract ou dans l´acte illicite.

Le délai de la garantie se monte à 6 mois. Il commence avec la date de la livraison.

Le client s´engage à nous indiquer immédiatement des tares en écrit, au plus tard dans une semaine après la réception de l´objet de livraison et à les qualifier exactement. Les tares, qu´elles sont impossible à détecter dans cette période même par une vérification méticuleuse, doivent être indiquées en écrit sans retard, mais en tout cas avant le traitement ou l´assemblage et les qualifier exactement.

En cas d´une plainte justifiée, nous sommes autorisés, selon notre choix, à:
a) reprendre la marchandise tarée et à livrer une marchandise impeccable;
b) demander que le client réexpédie la marchandise tarée à notre coût afin de la retoucher.

En cas que le retouchement est infructueux après une période convenable, le client est autorisé à stipuler un sursis, avec la condition qu´il rejète la marchandise après un retouchement infructueux et il est autorisé en ce cas à stipuler la rédhibition ou l`amoindrissement.

La responsabilité pour l`usure normale est exclue définitivement. Autant que nous travaillons selon les instructions correspondantes du clients, la responsabilité est exclue pour l aptitude du produit, pour l´emploi prévu de la marchandise, pour la construction adéquate, pour l´observation du règlement de sécurité et pour les spécifications de la type de la construction ainsi que pour l´aptitude matières.
Les revendications de la garantie ne reviennent qu´au client et ne peuvent pas être recédées .

Les revendications supplémentaires sont exclues, comme par exemple des revendications à la substitution des dommages consécutifs indirects ou des autres dommages indirects, indépendante de la revendication réside dans des causes légales ou contractuelles ou suit d´une acte illicite. Cette exclusion ne s´applique ni pour tous les cas des actions préméditées ou gravement négligentes de notre cadre superieur, ni pour les revendications de la garantie résultantes des assurance de l´aptitude avec l´intension d´assurer le client contre la risque des dommages consécutifs ainsi que pour les revendications sous l´aspect de la responsabilité du producteur.

§ 11 La réserve de propriété

La marchandise livrée par nous reste notre propriété jusqu´au paiement complet de toutes nos revendications de cette relation d affaires vers le client. Le client est autorisé à vendre et/ou à manufacturer les articles livrés de nous dans ses exploitations ordinaires. En ce cas la revendication du client causée par la vente est cédée au moment de sa existence à nous. En cas que la marchandise livrée est manufacturée avec des autres article pas dans notre propriéte, nous détenons la copropriété du nouveau produit dans la relation de la valeur du produit réservé à des autres articles manufacturés.
Cela aussi s´applique en cas d´un mèlange.

Si une protection excessive survient de plus que 20 % de nos revendications complètes, nous sommes obligés, sur demande du client, à débloquer les protections correspontantes.

En cas qu´un paiement par cheque ou par traite de refinancement, notre réserve de propriété n´éteint pas avec l´acceptance des cheques mais seulement avec l´encaissement du dernier papier du refinancement.

§ 12 L´exécution, le lieu de juridiction, la juridiction compétante

Seulement la juridiction de la République Fédérale de l´Allemagne s´applique et la Convention des Nations Unies sur la vente internationale des marchandises (CVIM) n´est pas appliquable.

Le lieu de juridiction et de l´exécution pour toutes les plaites directes et indirectes de la relations du contract, aussi des plaintes concernantes des traites, est la justice responsable pour Plettenberg.

Les étrangers peuvent être poursuivre en justice indépendent de la juridiction compétante, selon notre choix, à ses lieux de juridiction.